Gérer la période d'adaptation

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Par Amanda

mis à jour il y a 8 jours

Le contrat d'accueil débute au premier jour de la période d’adaptation. 

Cette période ne doit pas être exclue du contrat ni de la mensualisation, car légalement le contrat débute au premier jour d'accueil.

La CCN indique en effet (article 7, paragraphe 2) que "le salaire de base est mensualisé. Il est calculé sur 12 mois à compter de la date d'embauche."


Comment enregistrer les heures réelles effectuées ?

Durant la période d’adaptation, votre contrat prévoit, sauf clause supérieure choisie entre les parties, que les heures non travaillées soient déduites du salaire

ATTENTION !

Beaucoup font l'erreur de compter les heures au réel. Il faut en fait appliquer les principes suivants :

  La mensualisation du contrat est appliquée

  L’ensemble des jours avant le début du contrat sont déduits

  Les heures non travaillées pendant la période d'adaptation sont également déduites (sauf clause contraire prévue au contrat).

Le calcul de déduction des jours avant le début du contrat et des heures d'absences pendant l'adaptation doit être fait selon les instructions de la Cour de Cassation applicable à toute déduction de salaire.

Vous pouvez donc indiquer les horaires d'accueil depuis l'onglet "présence" de la fiche de l'enfant et déduire les heures s'il y a des absences :

Nous nous chargeons ensuite des calculs ! 🙂

S'il y a des heures faites en dehors des heures habituelles d'accueil, elles sont alors comptées en heures complémentaires :


Cas particulier de l'adaptation pour les contrats sur horaires variables de type "jours et heures inconnus".

Si le contrat est sur un planning d'accueil variable il faut dans ce cas créer un planning fictif du nombre des heures prévues au contrat pour pouvoir les déduire (attention à bien veiller à tenir compte des heures mentionnées en bas du tableau de planning à droite "volume à prendre en compte").

Pour cela, on vous invite à aller dans l'onglet planning puis cliquer sur prévisionnel en face de la semaine à prendre en compte. 

Une fois la fenêtre ouverte, vous répartirez le volume d'heures prévues sur la semaine, puis vous validerez ce planning en allant sur la présence.

Une fois dans la présence, vous irez pour chacun des jours 'prévus' indiquer si l'enfant était présent ou non.

Si l'enfant n'a pas été accueilli, vous déduirez l'ensemble des heures.


Si l'accueil a été partiel, vous indiquerez les heures de présence réelles, et vous déduirez les autres heures. 🙂

📢 Ne pas oublier : Si la semaine prévue était comme une semaine d'absence ; noter la semaine comme telle ! 


Est ce que cela a répondu à votre question?