Lorsque vous lancez un avenant, une régularisation peut être générée. Elle ne sera cependant pas appliquée… elle n’apparaîtra donc pas.

Les régularisations doivent être calculées annuellement, à la date anniversaire du contrat, avec accord écrit signé des 2 parties et appliquées en fin de contrat uniquement.

Pourquoi faut-il prévoir la régularisation? 

Le principe d'une régularisation de salaire est le suivant : s'assurer que l'intégralité des heures travaillées ou assimilées ont effectivement été payées, car le mécanisme de mensualisation peut dans certains cas faire que ça n'a pas été le cas.

En effet, étant donné que le salaire est lissé sur 12 mois, il faut que les 12 mois soient écoulés afin de pouvoir considérer que l'assistant(e) maternel(le) a perçu l'intégralité du salaire dû. En faisant un avenant en cours d'année, nous pouvons considérer que toutes les heures faites n'ont pas été payées. Il faut donc que cela soit rattrapé en fin de contrat.

À cette fin la façon la plus efficace de le faire est de comparer toutes les heures effectuées ou assimilées depuis le début du contrat, en déduire le salaire théorique qui aurait été payé si ces heures avaient été payées au réel, et régulariser la différence avec les salaires effectivement reçus s'il y en a une, et qu'elle est en faveur de l'assmat uniquement.

Bien entendu le calcul est fait en prenant en compte le taux horaire et son évolution au gré des avenants.

C'est le calcul que nous appliquons, et vous avez tout le détail dans le .

Vous pouvez vérifier les résultats à loisir semaine par semaine 😃






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